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Editeur:

SCCV FOREVILLE
5 rue du Bosphore
35200 Rennes
SIRET 881472146 00011

Directeur de la publication:

Conception, développement et réalisation du site:

Voyelle
11 Avenue des peupliers
35 510 Cesson Sévigné

Tél : 02 99 000 934
Fax : 02 30 96 08 10

Hébergement :

ONLINE SAS
BP 438 – 75366 PARIS CEDEX 08
www.online.net
Tel : +33(0)1 84 13 00 00 – Fax : +33(0)8 99 17 37 88

Contenu du site:

Le site est exploité par les sociétés SO.RE.IM et COOP de CONSTRUCTION.
Il présente le programme immobilier Topaze.

Conseils créatifs et rédaction:

Concernant les conseils créatifs ainsi que la rédaction des textes, nous avons travaillé avec l’agence DUMAS ASSOCIES.

Propriété intellectuelle:

Le site constitue une œuvre dont les sociétés SO.RE.IM et COOP de CONSTRUCTION sont les auteurs au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

Il est rappelé que les photographies présentes sur le site sont considérées comme des œuvres de l’esprit bénéficiant de la protection au titre du droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée de l’une ou l’autre des photographies est constitutif d’un acte de contrefaçon comme le prévoit l’article L335-3 du Code de la propriété intellectuelle.

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Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du site ou des services proposés à la vente, sans l’accord préalable et exprès des sociétés SO.RE.IM et COOP de CONSTRUCTION est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle.

Aucun lien hypertexte vers le site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès des sociétés SO.RE.IM et COOP de CONSTRUCTION.

*action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.

Données nominatives :

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Les éléments présentés sur le site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

La présence de liens hypertextes présents sur le Site – quelque soit l’existence préalable ou non de l’accord des sociétés SO.RE.IM et COOP de CONSTRUCTION – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute.

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Loi applicable et compétence judiciaire:

L’ensemble des informations diffusé sur le site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Rennes sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site.

Plate-forme de gestion de contenu :

WordPress

Crédits, Illustrations :

Les illustrations sont non contractuelles – Perspectives : Agence INUI excepté le visuel aérien : Agence L’autre image, interprétations libres de l’artiste réalisées à partir des documents d’architecte : Anne-Françoise JUMEAU ARCHITECTES / AFJA / Périphériques (les éléments d’ambiance : parasols, mobilier, store… non compris).

Les illustrations et plans susceptibles de modifications suivant l’évolution du projet pour des raisons techniques ou administratives. Les prestations extérieures et intérieures sont indicatives, se référer à la notice descriptive.

SCCV FOREVILLE, 5 rue du Bosphore, 35200 Rennes – Siret 881472146 00011. Graphisme: Dumas Associés. Crédit photos : Territoires, Franck Hamon, C. LeDévéhat, Istock.